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ASSEMBLEE NATIONALE

Service acheteur de l'État (PARIS), SIREN 110000015. 129 marchés notifiés 2024-2026 pour 74,5 M€.

74,5 M€
Marchés notifiés 2024-2026
93
entreprises titulaires
129
marchés (lignes)

Les principaux titulaires

Nature des achats

CPVMontant
Travaux de construction28,4 M€
Réparation et entretien17 M€
Hôtellerie, restauration7,7 M€
Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…)6,5 M€
Services informatiques4,7 M€
Alimentation2,8 M€
Environnement, déchets, assainissement2,4 M€
Mobilier, aménagement2,1 M€
Logiciels689 k€
Autres services358 k€
Radio, télévision, télécommunications307 k€
Éducation et formation274 k€
Architecture, ingénierie, études248 k€
Sécurité, défense, police170 k€
Informatique (matériel), bureautique150 k€

Par année et par procédure

AnnéeMarchésMontant
20244932,4 M€
20256639,3 M€
2026142,8 M€
ProcédureMarchésMontant
Appel d'offres ouvert9349,5 M€
Procédure avec négociation213,4 M€
Procédure adaptée2711,5 M€
Appel d'offres restreint732 k€

Chaque marché (129)

Notifié leTitulaireObjetNature (CPV)ProcédureDuréeOffresPrixLieuMontantDétails
2024-06-20ENGIE ENERGIE SERVICES (ENGIE E.S.)La présente consultation a pour objet un marché global de performance énergétique relatif à la conception, l’exploitation et la maintenance des installations de génie climatique (Chauffage, Ventilation et Climatisation) de l’Assemblée nationale.Travaux de construction 45331000Procédure avec négociation84 mois6Mixte7513,4 M€n° 2565581
2025-07-17SH DEFENSE GRANDE ARCHELe marché a pour objet : – la gestion hôtelière (gestion des réservations, accueil des visiteurs, services de conciergerie, nettoyage des chambres, fourniture du linge et autres fournitures diverses mises à disposition des occupants et prestations complémentaires) d’une résidence composée de 51 chambres à destination des députés et autres personnes habilitées ; – le nettoyage de l’ensemble des locaux de l’ensemble immobilier « Jacques Chaban-Delmas » (situé au 101-103 rue de l’Université, 75007 PARIS) et d’un immeuble de bureaux au 95 rue de l’Université ; – des prestations semi-hôtelières pour les 242 bureaux-chambres de l’ensemble immobilier ainsi que la fourniture du linge et autres fournitures mises à disposition des occupants ; – de manière subsidiaire, de prestations de manutention lHôtellerie, restauration 55100000Appel d'offres ouvert48 mois2Mixte757,2 M€n° 2773779
2024-06-17EVERIENCE (EVERIENCE)L’accord-cadre a pour objet des prestations d’infogérance des postes de travail informatiques et téléphoniques des députés et des services de l’Assemblée nationale ainsi que des services bureautiques et réseau associés.Services informatiques 72253000Appel d'offres ouvert48 mois9Unitaire754,5 M€n° 2559536
2025-12-09COMPAGNIE FRANCAISE INFORMATIQUEL’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Réparation et entretien 50312000Appel d'offres ouvert48 mois7Mixte753,5 M€n° 2867607
2025-12-09HELIAQ (HELIAQ)L’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Réparation et entretien 50312000Appel d'offres ouvert48 mois7Mixte753,5 M€n° 2867602
2025-12-09INMAC WSTORE (INMAC WSTORE)L’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Réparation et entretien 50312000Appel d'offres ouvert48 mois7Mixte753,5 M€n° 2867597
2025-12-09ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONSL’accord-cadre est destiné à couvrir l’ensemble des besoins en équipements bureautiques de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Réparation et entretien 50312000Appel d'offres ouvert48 mois7Mixte753,3 M€n° 2867587
2024-05-07BALAS (BALAS)La présente opération a pour objet la rénovation des 3e et 4e étages de la zone dite « Colbert » située au Palais-Bourbon. Les prestations attendues au titre du présent lot 11A « Plomberie – CVC – équipements sanitaires » sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent lot et le cahier des clauses techniques particulières commun (CCTP-C). - Lot 11A « Plomberie – CVC – équipements sanitaires »Travaux de construction 45330000Appel d'offres ouvert21 mois5Forfaitaire752,1 M€n° 2558011
2025-05-10MAISON DUREAULe présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements (sols et muraux) de l’ensemble des sites occupés par l’Assemblée nationale. Ces travaux ont vocation à répondre : - aux besoins d’amélioration ou de maintien en état du patrimoine, de réaménagement et de réhabilitation des locaux ; - aux situations d’urgence, notamment en cas de sinistres ou de menaces sur la sécurité des personnes et des biens.Travaux de construction 45442100Procédure adaptée48 mois15Unitaire751,9 M€n° 2765978
2024-05-07BOUYGUES ENERGIES & SERVICES (BOUYGUES ENERGIES & SERVICES)La présente opération a pour objet la rénovation des 3e et 4e étages de la zone dite « Colbert » située au Palais-Bourbon. Les prestations attendues au titre du présent lot 9 « Courants forts – courants faibles » sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot et le cahier des clauses techniques particulières commun (CCTP-C). - « Courants forts – courants faibles »Travaux de construction 45311000Appel d'offres ouvert21 mois6Forfaitaire751,8 M€n° 2557971
2024-09-25EUROP NET (EUROPE NET)Le marché a pour objet des prestations de nettoyage régulier des locaux de plusieurs sites de l’Assemblée nationale à savoir le site du Palais-Bourbon, des 233 et 235 boulevard Saint Germain et de l’ensemble immobilier Olympe de Gouges. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, fondé sur les dispositions du 1° de l’article L. 2125-1, des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande . Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot décrit les prestations à la charge du titulaire, leurs conditions de réalisation ainsi que les contraintes particulières spécifiques aux locaux concernés. - NETTOYAGE DU PALAIS-BOURBONEnvironnement, déchets, assainissement 90910000Appel d'offres ouvert48 mois13Forfaitaire751,8 M€n° 2603379
2025-05-09MAISONNEUVELe présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements (sols et muraux) de l’ensemble des sites occupés par l’Assemblée nationale. Ces travaux ont vocation à répondre : - aux besoins d’amélioration ou de maintien en état du patrimoine, de réaménagement et de réhabilitation des locaux ; - aux situations d’urgence, notamment en cas de sinistres ou de menaces sur la sécurité des personnes et des biens.Travaux de construction 45442100Procédure adaptée48 mois15Unitaire751,7 M€n° 2765983
2025-05-12ENTREPRISE L. BOUGETLe présent accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements (sols et muraux) de l’ensemble des sites occupés par l’Assemblée nationale. Ces travaux ont vocation à répondre : - aux besoins d’amélioration ou de maintien en état du patrimoine, de réaménagement et de réhabilitation des locaux ; - aux situations d’urgence, notamment en cas de sinistres ou de menaces sur la sécurité des personnes et des biens.Travaux de construction 45442100Procédure adaptée48 mois15Unitaire751,7 M€n° 2765968
2024-05-13ENTREPRISE CRIVELLILe lot 6 consiste en des travaux de cloisons et de faux-plafonds dans le cadre de l'opération de rénovation des 3e et 4e étages de la zone Colbert du Palais-Bourbon. - Cloisons-faux-plafondsTravaux de construction 45421152Appel d'offres ouvert21 mois8Forfaitaire751,2 M€n° 2558021
2026-02-15ANALYSE ET ACTION (A&A)Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’accompagnement à la transition professionnelle pour les députés et anciens députés allocataires du Fonds d’assurance mutuelle différentielle d’aide au retour à l’emploi des députés (FAMDRE) depuis moins de six mois. La liste et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79634000Procédure adaptée48 mois10Unitaire751,2 M€n° 2955793
2025-04-07SOCIETE ETUDE VENTE EQUIPEMENTS NOVATEURS (SEVEN)L'accord-cadre a pour objet l'impression de documents parlementaires de l'Assemblée nationale.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79810000Appel d'offres ouvert48 mois4Unitaire751 M€n° 2763763
2024-11-07BALAS (BALAS)L'accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de plomberie dans l’ensemble des bâtiments de l’Assemblée nationale. Ces travaux consistent en des travaux d’amélioration ou de maintien en état des installations existantes. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas les opérations de travaux dont le montant est supérieur ou égal à 100 000€TTC pour lesquelles l’Assemblée nationale se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques La description des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de l’accord-cadre.Travaux de construction 45330000Procédure adaptée48 mois8Unitaire751 M€n° 2642649
2025-09-11ENTERLe présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l’installation des zones de bureaux, salles de réunion, parties communes des 3e et 4e étages de la zone Colbert du Palais-Bourbon. - Mobilier de bureau de députés et de collaborateursMobilier, aménagement 39130000Appel d'offres ouvert18 mois13Unitaire75700 k€n° 2802574
2025-04-28ELAIILe présent marché a pour objet la maintenance du système de supervision et d’automatisme des installations et des équipements associés de génie climatique des différents immeubles de l’Assemblée nationale ainsi que la maintenance du Système de Management de l’Energie (SME) de l’Assemblée nationale. L’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Logiciels 48151000Appel d'offres ouvert48 mois4Mixte75689 k€n° 2764008
2025-02-04EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - ILE DE FRANCE (EES - IDF)Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet les travaux de création et de rénovation des tableaux divisionnaires de l’Assemblée nationale. Ces travaux portent sur la fabrication, la livraison et la mise en place d’armoires électriques neuves et des schémas attenants. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas l’ensemble des opérations de travaux de l’Assemblée nationale, pour lesquelles, selon leur importance, elle se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.Travaux de construction 45310000Procédure adaptée48 mois3Unitaire75667 k€n° 2798254
2025-02-04SIREN 316224336Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet les travaux de création et de rénovation des tableaux divisionnaires de l’Assemblée nationale. Ces travaux portent sur la fabrication, la livraison et la mise en place d’armoires électriques neuves et des schémas attenants. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas l’ensemble des opérations de travaux de l’Assemblée nationale, pour lesquelles, selon leur importance, elle se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.Travaux de construction 45310000Procédure adaptée48 mois3Unitaire75667 k€n° 2798239
2025-02-04SIREN 852285295Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet les travaux de création et de rénovation des tableaux divisionnaires de l’Assemblée nationale. Ces travaux portent sur la fabrication, la livraison et la mise en place d’armoires électriques neuves et des schémas attenants. Le champ de l’accord-cadre ne couvre pas l’ensemble des opérations de travaux de l’Assemblée nationale, pour lesquelles, selon leur importance, elle se réserve le droit de lancer des consultations spécifiques.Travaux de construction 45310000Procédure adaptée48 mois3Unitaire75667 k€n° 2798249
2024-06-28SIREN 481327898Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 5 consiste en la fourniture de pain et de viennoiseries frais.Alimentation 15612500Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75552 k€n° 2568036
2024-06-28SIREN 800357022Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 5 consiste en la fourniture de pain et de viennoiseries frais.Alimentation 15612500Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75502 k€n° 2568051
2025-10-20ERI (ERI)L'accord-cadre a pour objet les travaux d’entretien courant de faux plafonds, doublage, plâtrerie et cloisons sèches réalisés dans les immeubles de l’Assemblée nationale.Travaux de construction 45410000Appel d'offres ouvert24 mois5Unitaire75458 k€n° 2850507
2025-04-29INEO INDUSTRIE ET SERVICES IDFLe présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive, corrective et évolutive des installations électriques haute tension et basse tension de l’Assemblée nationale, ainsi que des automatismes et de la gestion technique d’électricité. - 24F026-02E : Maintenance des équipements basse tension de forte puissance (BT)Réparation et entretien 50324200Appel d'offres ouvert48 mois4Mixte75441 k€n° 2763813
2025-06-06LA TABLE DE CANAFOURNITURE DE PRESTATIONS DE PLATEAUX-REPAS : ACCORD-CADRE 24M004 - Plateaux-repas avec plat micro-ondableHôtellerie, restauration 55520000Appel d'offres ouvert48 mois6Unitaire75433 k€n° 2771504
2026-04-28S.D.M.O. INDUSTRIESL’accord a pour objet la maintenance préventive, corrective et améliorative des 4 groupes électrogènes de l’Assemblée nationale répartis de la manière suivante : • 3 groupes électrogènes appelés « centrale électrique » situés au Palais Bourbon. Ces centrales électriques alimentent toutes les installations de sécurité au sens du règlement de sécurité incendie dans les ERP. Elles sont aussi utilisées comme source de remplacement intégral pour plusieurs bâtiments ; • 1 groupe électrogène de sécurité situé dans au 33 rue Saint-Dominique (appelé Las Cases). Ce groupe alimente les installations de sécurité de ce bâtiment au sens du règlement de sécurité incendie dans les établissements recevant du public (ERP).Réparation et entretien 50532300Appel d'offres ouvert48 mois3Mixte75432 k€n° 2026S23130
2025-04-29OTISLe présent marché porte sur la maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage, réparation) des ascenseurs et des monte-charges (83 appareils) installés dans les immeubles de l’Assemblée nationale (Paris 75007). L’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Réparation et entretien 50750000Appel d'offres ouvert48 mois2Mixte75406 k€n° 2763798
2025-07-11SIREN 827775339Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75388 k€n° 2794434
2025-07-11RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75388 k€n° 2794429
2025-07-11SIREN 825217789Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75388 k€n° 2794424
2025-07-11DIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)Le lot 2 a pour objet le recrutement dans le secteur informatique et des systèmes d’information.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75388 k€n° 2794414
2024-06-28SIREN 481327898L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 7 consiste en la fourniture de pâtisseries fraîches PREMIUM.Alimentation 15810000Appel d'offres ouvert48 mois2Unitaire75372 k€n° 2568066
2025-07-11RAS 510Le lot 4 a pour objet le recrutement dans les métiers d’assistant de direction et les métiers supports administratifs.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75372 k€n° 2796404
2025-07-11SIREN 827775339Le lot 4 a pour objet le recrutement dans les métiers d’assistant de direction et les métiers supports administratifs.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75372 k€n° 2796399
2025-07-11ACTUAL GROUPLe lot 4 a pour objet le recrutement dans les métiers d’assistant de direction et les métiers supports administratifs.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois16Unitaire75372 k€n° 2796389
2024-11-26APAJH 94 ASS ADULTE JEUNE HANDICAPE 94L'accord-cadre a pour objet le blanchissage des serviettes et torchons, du linge de lit et de toilette ainsi que des vêtements de cuisine de l’Assemblée nationale.Autres services 98310000Appel d'offres ouvert32 mois1Unitaire75358 k€n° 2642684
2024-06-28SIREN 347880502Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 5 consiste en la fourniture de pain et de viennoiseries frais.Alimentation 15612500Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75340 k€n° 2568046
2024-11-14SIREN 572141885L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de matériel et équipements de plomberie, sanitaire et chauffage, pour le département génie climatique et plomberie de l’Assemblée nationale.Mobilier, aménagement 39715300Appel d'offres ouvert48 mois2Unitaire75333 k€n° 2642869
2025-04-29SIREN 433889995Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive, corrective et évolutive des installations électriques haute tension et basse tension de l’Assemblée nationale, ainsi que des automatismes et de la gestion technique d’électricité. - 24F026-03E : Maintenance des automatismes et de la gestion technique (GTE)Réparation et entretien 50324200Appel d'offres ouvert48 mois4Mixte75331 k€n° 2763818
2024-06-28SIREN 800357022L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 7 consiste en la fourniture de pâtisseries fraîches PREMIUM.Alimentation 15810000Appel d'offres ouvert48 mois2Unitaire75322 k€n° 2568076
2024-09-25EUROP NET (EUROPE NET)Le marché a pour objet des prestations de nettoyage régulier des locaux de plusieurs sites de l’Assemblée nationale à savoir le site du Palais-Bourbon, des 233 et 235 boulevard Saint Germain et de l’ensemble immobilier Olympe de Gouges. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, fondé sur les dispositions du 1° de l’article L. 2125-1, des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande . Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot décrit les prestations à la charge du titulaire, leurs conditions de réalisation ainsi que les contraintes particulières spécifiques aux locaux concernés. - NETTOYAGE DES 233 ET 235 BOULEVARD SAINEnvironnement, déchets, assainissement 90910000Appel d'offres ouvert48 mois13Forfaitaire75311 k€n° 2603389
2024-09-25ENTERLe présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau et est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction - Lot 2 : sièges de bureau fonctionnels et de direction Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à chaque lot, ses annexes et le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot. En outre, l’Assemblée nationale se réserve la possibilité de commander dans le catalogue du titulaire du lot concerné des mobiliers et matériels ne figurant pas dans son bordereau de prix unitaires. Ces commandes correspondront à des besoins qui surviendraient en cours de marché et qui n'auraient pu être prévus au stade Mobilier, aménagement 39100000Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75300 k€n° 2578479
2025-09-11MODA INTERNATIONALLe présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l’installation des zones de bureaux, salles de réunion, parties communes des 3e et 4e étages de la zone Colbert du Palais-Bourbon. - Mobilier d’accueil, de réunion et d’espaces de vieMobilier, aménagement 39156000Appel d'offres ouvert18 mois13Unitaire75275 k€n° 2802579
2024-09-25EUROP NET (EUROPE NET)Le marché a pour objet des prestations de nettoyage régulier des locaux de plusieurs sites de l’Assemblée nationale à savoir le site du Palais-Bourbon, des 233 et 235 boulevard Saint Germain et de l’ensemble immobilier Olympe de Gouges. Le marché est un accord-cadre à bons de commande, fondé sur les dispositions du 1° de l’article L. 2125-1, des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il comporte une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande . Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot décrit les prestations à la charge du titulaire, leurs conditions de réalisation ainsi que les contraintes particulières spécifiques aux locaux concernés. - NETTOYAGE DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER OLYMEnvironnement, déchets, assainissement 90910000Appel d'offres ouvert48 mois13Forfaitaire75265 k€n° 2603399
2024-09-17SIREN 492793435L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la maintenance curative et le nettoyage de l’ensemble des stores installés dans les différents immeubles de l’Assemblée nationale, à Paris 7ème arrondissement. La maintenance a pour objet d’assurer le bon fonctionnement du store par le remplacement des éléments défectueux ou abîmés. Les caractéristiques techniques des prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes jointes au dossier de consultation des entreprises.Réparation et entretien 50000000Appel d'offres ouvert48 mois1Unitaire75265 k€n° 2570268
2026-02-25SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATION D'INSTALLATIONS DE SECURITE (ERIS)Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de petits travaux de restructuration, d’extension et de mise à niveau des installations de sécurité incendie des divers bâtiments de l’Assemblée nationale. Il comprend : -L’exécution de petits travaux d’installation ou de déplacement de systèmes de détection incendie, -La modernisation des équipements, -Leur programmation et leur connexion au système de récupération des données utilisé par la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP), ainsi que la fourniture des équipements sélectionnés.Travaux de construction 45343000Procédure adaptée48 mois1Unitaire75264 k€n° 202623118T
2024-06-21BTB GENIE ELECTRIQUE & SERVICES (BTB G E S)La présente opération a pour objet la rénovation des 3e et 4e étages de la zone dite « Colbert » située au Palais-Bourbon. Les prestations attendues au titre du lot 10 « Sécurité incendie – asservissement détection incendie » sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot et le cahier des clauses techniques particulières commun (CCTP-C). - Lot 10 « Sécurité incendie – asservissement détection incendie »Travaux de construction 45343000Appel d'offres ouvert21 mois3Forfaitaire75260 k€n° 2559741
2024-12-05S.E.C.Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture des mobiliers, leur livraison et montage, l’installation des mobiliers selon le plan d’implantation diffusé en annexe du présent CCTP, le service après-vente et l’application de la garantie. Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. - Tables de consultation, tables de travail, petites tables et luminairesMobilier, aménagement 39120000Appel d'offres ouvert24 mois5Unitaire75250 k€n° 2665773
2025-01-30SIREN 981629249L’accord-cadre de travaux de génie climatique a pour objet la réalisation des travaux courants d’électricité de génie climatique sur les différents immeubles de l’Assemblée nationale.Travaux de construction 45310000Procédure adaptée23 mois1Unitaire75250 k€n° 2679579
2026-03-16SIREN 334796372Le marché 25F075 a pour objet la maintenance préventive (entretien) et corrective (diagnostic, dépannage et réparation) des équipements de cuisine de l’Assemblée nationale. La liste et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Réparation et entretien 50880000Appel d'offres ouvert48 mois2Unitaire75242 k€n° 2954748
2026-07-27SIREN 804689248Le présent accord-cadre a pour objet l’achat de matériels et la commande de prestations ponctuelles pour l’entretien, la maintenance et l’installation des équipements de la tête de réseau et du réseau IPTV de télédistribution de l’Assemblée nationale. Ces prestations interviennent en complément des opérations courantes habituellement réalisées par l’équipe interne du département audiovisuel de la direction des affaires immobilières et du patrimoine.Réparation et entretien 50330000Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75240 k€n° 202621983S
2024-06-21ELAIILa présente opération a pour objet la rénovation des 3e et 4e étages de la zone dite « Colbert » située au Palais-Bourbon. Les prestations attendues au titre du présent lot 11B « Régulation, pilotage et supervision des installations de CVC » sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent lot et le cahier des clauses techniques particulières commun (CCTP-C). - Lot 11B « Régulation, pilotage et supervision des installations de CVC »Réparation et entretien 50700000Appel d'offres ouvert21 mois3Forfaitaire75225 k€n° 2559836
2025-07-11SIREN 413125337Le lot 3 a pour objet le recrutement dans les métiers de l’accueil et de la surveillance.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois9Unitaire75206 k€n° 2796364
2025-07-11SIREN 481305068Le lot 3 a pour objet le recrutement dans les métiers de l’accueil et de la surveillance.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois9Unitaire75206 k€n° 2796354
2025-07-11SIREN 827775339Le lot 3 a pour objet le recrutement dans les métiers de l’accueil et de la surveillance.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois9Unitaire75206 k€n° 2796369
2024-06-28SIREN 318067923L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 8 consiste en la fourniture de pâtisseries, viennoiseries et snacking surgelésAlimentation 15896000Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75202 k€n° 2568086
2026-02-02SOC ACOUSTIQUE FRANCAISE (SAF)Le présent accord-cadre a pour objet la location de matériel, l’installation et l’exploitation en qualité institutionnelle de haut niveau d’un ensemble d’équipements destinés à la captation audiovisuelle et à la diffusion sur écran de médias depuis des supports de différentes technologies, dans le cadre d’événements de type colloques, séminaires, conférences, spectacles musicaux ou diffusion d’un programme télédiffusé.Réparation et entretien 50340000Appel d'offres ouvert48 mois8Unitaire75200 k€n° 2908717
2025-04-29INEO INDUSTRIE ET SERVICES IDFLe présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive, corrective et évolutive des installations électriques haute tension et basse tension de l’Assemblée nationale, ainsi que des automatismes et de la gestion technique d’électricité. - 24F026-01E : Maintenance des équipements haute tension (HT)Réparation et entretien 50324100Appel d'offres ouvert48 mois4Mixte75182 k€n° 2763808
2024-09-12SIREN 829110345Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’animations pour la Fête de Noël de l’Assemblée nationale.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79952000Appel d'offres ouvert48 mois6Unitaire75180 k€n° 2566371
2024-06-04SIREN 539180638L’accord-cadre a pour objet la numérisation à livre ouvert de documents parlementaires de l’Assemblée nationale. La numérisation à livre ouvert concerne les impressions parlementaires. A titre indicatif, il est précisé que le volume total d’impressions parlementaires représente environ 1 020 000 pages. L’ensemble des prestations attendues et des éléments techniques sont détaillés à l’annexe 1 du cahier des clauses particulières.Services informatiques 72252000Appel d'offres ouvert48 mois7Unitaire75175 k€n° 2558301
2025-07-02SIREN 408182350Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la location et le nettoyage de drapeaux, pavillons et accessoires au profit de l’Assemblée nationale.Sécurité, défense, police 35821000Procédure adaptée48 mois1Unitaire75170 k€n° 2798624
2025-07-24SIREN 440284578Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique conformément aux dispositions des articles L.125-1 et R. 125-17 du code de la construction et de l’habitation relatifs aux opérations d’entretien et de construction dans les différents locaux de l’Assemblée nationale.Architecture, ingénierie, études 71356100Procédure adaptée48 mois7Unitaire75170 k€n° 2798559
2024-12-04SIREN 829129774Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture des mobiliers, leur livraison et montage, l’installation des mobiliers selon le plan d’implantation diffusé en annexe du présent CCTP, le service après-vente et l’application de la garantie. Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières, ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. - Assises/FauteuilsMobilier, aménagement 39150000Appel d'offres ouvert24 mois5Unitaire75163 k€n° 2665778
2025-07-24SIREN 852285295Le présent marché subséquent n° 1 (MS1), conclu sur le fondement de l’accord-cadre 2024DAIP-44, a pour objet la création de treize armoires électriques dans le cadre d’une opération de création d’infrastructures de recharge de véhicules électriques au sein des bâtiments de l’Assemblée nationaleTravaux de construction 45310000Procédure adaptée5 mois3Forfaitaire75162 k€n° 2798429
2025-07-17ELEAS (ELEAS-FORMENSA)L'accord-cadre a pour objet la mise en place de dispositifs de prévention et de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux, ainsi que de formation au management, dans les relations de travail. - 24M032-02H : FORMATION AU MANAGEMENT DES DEPUTES ET COACHING INDIVIDUELÉducation et formation 80000000Procédure adaptée48 mois17Mixte75158 k€n° 2766743
2025-04-08RAJA (CAPFIC)Le présent accord-cadre a pour objet l’approvisionnement de l’Assemblée nationale en fournitures pour archivage, emballage et expédition.Informatique (matériel), bureautique 30199230Appel d'offres ouvert48 mois1Unitaire75150 k€n° 2763688
2025-07-11DIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois13Unitaire75148 k€n° 2776174
2025-07-11ACTUAL GROUPLe lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois13Unitaire75148 k€n° 2776184
2025-07-11RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)Le lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois13Unitaire75148 k€n° 2776189
2025-07-11SYNERGIELe lot 1 a pour objet le recrutement dans le secteur du bâtiment et de la construction.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois13Unitaire75148 k€n° 2776194
2024-05-16SIREN 379899693Le retrait des archives audiovisuelles, la réinstallation de ces mêmes archives dans un local du prestataire, le retour de ces mêmes archives audiovisuelles au terme du marché dans les locaux de l’Assemblée nationale.Loisirs, culture, sport 92512000Procédure adaptée48 mois5Unitaire75139 k€n° 2559376
2025-06-19SIREN 750671570L'accord-cadre a pour objet la mise en place de dispositifs de prévention et de lutte contre le harcèlement et les risques psychosociaux, ainsi que de formation au management, dans les relations de travail. - 24M032-01H : CELLULE D’ÉCOUTE POUR LES SITUATIONS DE HARCÈLEMENT ET DE SOUFFRANCE AU TRAVAIL ET PRESTATIONS ACCESSOIRESSanté et action sociale 85000000Procédure adaptée48 mois17Mixte75131 k€n° 2766673
2025-04-29SIREN 318458247L'accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations et matériels de secours incendie de l’Assemblée nationale.Réparation et entretien 50413200Appel d'offres ouvert48 mois3Mixte75119 k€n° 2763963
2026-03-30Titulaire non identifié (00001)Le présent marché a pour objet le transport des membres de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe lors des sessions de cette assemblée à Strasbourg. Les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses particulières (CCP).Transport 60170000Appel d'offres ouvert48 mois2Unitaire67117 k€n° 2954573
2025-12-22ELAIILa présente opération a pour objet le remplacement d’automates de régulation des équipements de génie climatique du bâtiment de l’Assemblée nationale situé au 32 rue Saint-Dominique, Paris 75007. Le titulaire du présent marché d’électricité, de régulation et de supervision des installations de CVC, est soumis à une obligation de résultat. Il devra principalement intervenir dans les armoires de régulations des installations, installées en locaux techniques.Travaux de construction 45331000Procédure adaptée5 mois4Forfaitaire75114 k€n° 2892942
2024-09-10SIREN 392811774Le présent marché a pour objet : - le traitement par procédé biologique des eaux usées des bacs à graisses, des fosses toutes eaux, des séparateurs d’hydrocarbures et des canalisations afin de supprimer les odeurs, de fluidifier les eaux de rejets à l’égout et de supprimer les opérations de curage et d’assainissement ; - la maintenance des équipements d’injection des bacs, des fosses et des équipements installés dans le cadre du présent marché. Les dispositions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) décrivent les modalités d’exécution des prestations.Réparation et entretien 50000000Appel d'offres ouvert48 mois2Forfaitaire75113 k€n° 2564771
2024-06-21SIREN 339881088Le présent accord-cadre a pour objet la confection et la livraison de tenues pour les huissiers de séance et de la présidence de l’Assemblée nationale et de tenues de cérémonies destinées aux surveillants du Palais-Bourbon. - L'attribution du lot 1 concerne les "Tenues d'huissiers".Vêtements, chaussures, équipements 18100000Appel d'offres ouvert48 mois1Unitaire75105 k€n° 2566311
2025-09-04MAISONNEUVELe présent marché subséquent n°2 de l’accord-cadre 24M025 a pour objet les travaux d’entretien de peinture et de revêtements de sols souples et muraux dans le cadre de l’opération des travaux de restauration de la salle de la zone Victor Hugo et ses abords. Il correspond au lot 5 « Peinture, revêtements de sols souples et muraux ».Travaux de construction 45442100Procédure adaptée5 mois3Forfaitaire75103 k€n° 2798594
2024-07-01SIREN 389626938L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 3 consiste en la fourniture de boucherie et charcuterie PREMIUM.Alimentation 15110000Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire75100 k€n° 2559916
2024-12-17SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.RLe présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 2 "RESEAU"Radio, télévision, télécommunications 32321200Appel d'offres ouvert4 mois6Forfaitaire7593 k€n° 2683159
2024-09-25EUROSITLe présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau et est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction - Lot 2 : sièges de bureau fonctionnels et de direction Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à chaque lot, ses annexes et le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot. En outre, l’Assemblée nationale se réserve la possibilité de commander dans le catalogue du titulaire du lot concerné des mobiliers et matériels ne figurant pas dans son bordereau de prix unitaires. Ces commandes correspondront à des besoins qui surviendraient en cours de marché et qui n'auraient pu être prévus au stade Mobilier, aménagement 39000000Appel d'offres ouvert48 mois4Unitaire7587 k€n° 2578507
2025-07-01SIREN 804689248Le présent marché a pour objet la fourniture d’équipements audio/vidéo et de services d’installation dans le but de remplacer les équipements de la tête de réseau de télédistribution actuelle de l’Assemblée nationale par des équipements neufs. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières).Radio, télévision, télécommunications 32321200Appel d'offres ouvert12 mois3Forfaitaire7580 k€n° 2768549
2024-06-28SIREN 838579068L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 3 consiste en la fourniture de boucherie et charcuterie PREMIUM.Alimentation 15110000Appel d'offres ouvert48 mois5Unitaire7575 k€n° 2559926
2025-06-06LA TABLE DE CANAFOURNITURE DE PRESTATIONS DE PLATEAUX-REPAS : ACCORD-CADRE 24M004 - Plateaux-repas froidsHôtellerie, restauration 55520000Appel d'offres ouvert48 mois6Unitaire7571 k€n° 2771509
2024-06-28SIREN 508216686L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 3 consiste en la fourniture de boucherie et charcuterie PREMIUM.Alimentation 15110000Appel d'offres ouvert48 mois5Unitaire7567 k€n° 2559931
2024-06-07DELOITTE CONSEILLe présent a pour objet l’évaluation actuarielle des engagements de retraite de l’Assemblée nationale et autres avantages postérieurs à l’emploi au sens de la recommandation de l’Autorité des normes comptables n° 2013-02 du 7 novembre 2013, modifiée le 5 novembre 2021, relative aux règles de comptabilisation et d’évaluation des engagements de retraite et avantages similaires.Services financiers, assurance 66519600Procédure adaptée12 mois11Unitaire7564 k€n° 2522029
2025-10-20INSTRUMENT ET TRAITEMENT ESSAIS SUR SITE (SITES)Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose et la maintenance d’appareils de surveillance des dégradations des fissures du plafond de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale.Architecture, ingénierie, études 71312000Procédure adaptée49 mois6Mixte7560 k€n° 2831702
2026-03-12SIREN 840455273L'accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d’accompagnement juridique de l’Assemblée nationale dans l’organisation de ses relations avec l’association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN).Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79111000Procédure avec négociation48 mois3Mixte7560 k€n° 2955788
2024-11-13SIREN 392554200Le marché a pour objet l’intervention du contrôleur technique, se traduisant par des avis, conformément à l’article L. 125-1 du code de la construction et de l’habitation dans le cadre de l'opération de restructuration des espaces d’accueil du public et création d’espaces de médiation au Palais-Bourbon. La maîtrise d'œuvre de l'opération est en cours de désignation.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79311000Appel d'offres ouvert60 mois12Forfaitaire7560 k€n° 2642824
2025-07-11RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)Le lot 5 a pour objet le recrutement dans les métiers de la restauration.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois6Unitaire7558 k€n° 2796414
2025-12-23ONEPOINTLe présent accord-cadre a pour objet une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation d’un marché de tierce maintenance applicative du système d’information comptable et des applications de paie (SAP) de l’Assemblée nationale. Les listes et les caractéristiques techniques des prestations sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (ci-après CCTP).Services informatiques 72246000Procédure adaptée12 mois4Unitaire7556 k€n° 2957298
2025-04-07SIREN 794220897Prestations de formation à la conduite des chauffeurs de l'Assemblée nationale. - 24M007-01HÉducation et formation 80511000Procédure adaptée48 mois8Unitaire7554 k€n° 2763718
2024-12-23Titulaire non identifié (00001)Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 5 "ANALYSEUR DE FLUX"Radio, télévision, télécommunications 32321200Appel d'offres ouvert4 mois6Forfaitaire7549 k€n° 2683229
2024-06-28SIREN 672039138L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 2 consiste en la fourniture de boucherie et charcuterie STANDARD.Alimentation 15110000Appel d'offres ouvert48 mois4Unitaire7546 k€n° 2567301
2024-06-28ETS LUCIENL'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 2 consiste en la fourniture de boucherie et charcuterie STANDARD.Alimentation 15110000Appel d'offres ouvert48 mois4Unitaire7543 k€n° 2567291
2025-04-07SIREN 847702511Prestations de formation à la conduite des chauffeurs de l'Assemblée nationale. - 24M007-02HÉducation et formation 80511000Procédure adaptée48 mois8Unitaire7542 k€n° 2763748
2026-03-13SIREN 927783167Le présent accord-cadre a pour objet, dans le domaine de l’assurance, le conseil, la gestion des marchés et l’assistance de l’Assemblée nationale pour la passation de ses marchés.Services financiers, assurance 66519310Procédure adaptée48 mois9Unitaire7540 k€n° 2957328
2024-12-11DIGITALIS (DIGITALIS)Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 3 "SALLES DE COMMISSION"Radio, télévision, télécommunications 32321200Appel d'offres ouvert5 mois6Forfaitaire7538 k€n° 2683194
2024-12-11SIREN 403819550Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 4 : "RVH & HEMICYCLE"Radio, télévision, télécommunications 32321200Appel d'offres ouvert4 mois6Forfaitaire7532 k€n° 2683209
2025-12-18SIREN 432521516L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnelsAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire7526 k€n° 2974604
2024-06-28SIREN 389626938L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 1 consiste en la fourniture de volailles.Alimentation 15130000Appel d'offres ouvert48 mois5Unitaire7526 k€n° 2567201
2025-07-11RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)Le lot 6 a pour objet le recrutement de chauffeurs.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert48 mois6Unitaire7523 k€n° 2796429
2025-04-07SIREN 847702511Prestations de formation à la conduite des chauffeurs de l'Assemblée nationale. - 24M007-03HÉducation et formation 80511000Procédure adaptée48 mois8Unitaire7521 k€n° 2763753
2025-12-17COMPAGNIE FINANCIERE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE COFIDA (COFIDA)L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnelsAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire7521 k€n° 2974609
2025-12-17SIREN 312380793L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnelsAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire7518 k€n° 2974594
2025-01-30SIREN 572138543Le présent accord-cadre porte sur la maintenance préventive et corrective des aéroéjecteurs et compresseurs associés répartis dans les différents immeubles de l'Assemblée nationaleRéparation et entretien 50000000Procédure adaptée48 mois2Mixte7518 k€n° 2800089
2024-12-19SIREN 388525842Le présent marché a pour objet la mission de coordinateur pour le système de sécurité incendie (C.S.S.I), dans le cadre de l'opération de restructuration des espaces d’accueil du public et création d’espaces de médiation au Palais-Bourbon.Architecture, ingénierie, études 71317100Appel d'offres ouvert60 mois9Forfaitaire7518 k€n° 2642729
2025-12-17SIREN 804809556L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 2 – Fruits et légumes bioAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire7517 k€n° 2974629
2024-07-01SIREN 350583423L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 1 consiste en la fourniture de volailles.Alimentation 15130000Appel d'offres ouvert48 mois4Unitaire7517 k€n° 2567211
2024-06-28SIREN 508216686L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées carnées et halieutiques fraîches et de produits frais et surgelés de boulangerie et de pâtisserie pour l’Assemblée nationale (hors Présidence) ainsi que pour les restaurants administratifs et parlementaires de l’Association pour la gestion des restaurants administratifs de l’Assemblée nationale (AGRAN). Le lot 1 consiste en la fourniture de volailles.Alimentation 15130000Appel d'offres ouvert48 mois4Unitaire7516 k€n° 2567216
2025-12-17SIREN 849081351L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 2 – Fruits et légumes bioAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire7514 k€n° 2974624
2024-12-11SIREN 877848010Le présent marché a pour objet l’acquisition de pièces de rechange pour l’infrastructure audiovisuelle de l’Assemblée nationale afin de se prémunir d’éventuelles pannes de fonctionnement. - LOT 1 "AUDIO"Radio, télévision, télécommunications 32321200Appel d'offres ouvert5 mois6Forfaitaire7514 k€n° 2683149
2025-03-31SIREN 825037740Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de lutte contre les rongeurs et de désinsectisation des différents immeubles de l’Assemblée nationaleEnvironnement, déchets, assainissement 90921000Procédure adaptée50 mois5Forfaitaire7512 k€n° 2800154
2025-12-17SIREN 401806047L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 2 – Fruits et légumes bioAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire7511 k€n° 2974614
2024-10-21RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)L'accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l'Assemblée nationale.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79600000Appel d'offres ouvert6 mois4Forfaitaire756 700 €n° 2577991
2024-12-09RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)L'accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l'Assemblée nationale.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79600000Appel d'offres ouvert6 mois3Unitaire756 520 €n° 2617094
2024-12-09RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)L'accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l'Assemblée nationale.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79600000Appel d'offres ouvert6 mois3Unitaire756 520 €n° 2617119
2025-11-05RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)Recrutement d’un ingénieur système et réseauServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois4Forfaitaire756 500 €n° 2832892
2025-11-05RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR JAVAServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois4Forfaitaire756 480 €n° 2832917
2025-11-05RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR POSTE DE TRAVAILServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois5Forfaitaire756 250 €n° 2832907
2026-05-12RANDSTAD (RANDSTAD INHOUSE)RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR INFORMATICIEN SPÉCIALISÉ EN JAVAServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres ouvert6 mois3Unitaire756 220 €n° 2970633
2024-10-21SYNERGIEL'accord-cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la recherche, l’évaluation et la présentation de candidats qualifiés en vue du recrutement de personnels contractuels par l'Assemblée nationale.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79600000Appel d'offres ouvert6 mois4Forfaitaire753 600 €n° 2578007
2026-01-08DIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)RECRUTEMENT D’UN INGÉNIEUR INFORMATICIEN SPÉCIALISÉ EN JAVAServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois5Unitaire753 500 €n° 2888847
2026-01-12DIRECTION D'ENTREPRISES LOCALES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT (DIRECTION D'ENTREPRISES EN TRANSITION ET ACCOMPAGNEMENT)RECRUTEMENT D’UN CHEF DU DEPARTEMENT DES SERVICES AUX OCCUPANTSServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois6Unitaire753 400 €n° 2891377
2026-01-05ACTUAL GROUPRECRUTEMENT D’UN COUVREUR CONFIRMÉServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois5Unitaire753 000 €n° 2884742
2026-01-05ACTUAL GROUPRECRUTEMENT D’UN JARDINIER CONFIRMEServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79620000Appel d'offres restreint6 mois4Unitaire753 000 €n° 2884652
2025-12-17SIREN 894732346L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Pour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot. - Lot 3 – Fruits et légumes déclassésAlimentation 15300000Appel d'offres ouvert48 mois10Unitaire752 051 €n° 2974639

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP) consolidées, data.gouv.fr, fichiers 2024-2026 ; acheteurs = services de l'État (ministères, directions, préfectures : SIREN 11, 12, 17, et services non référencés 15/16). Marchés > 40 k€ HT notifiés ; marchés de défense classifiés et achats < 40 k€ absents. Montant = valeur du marché à la notification (souvent pluriannuelle, parfois un maximum d'accord-cadre), partagée entre cotitulaires et plafonnée à 1 Md€ par marché dans les totaux. Les établissements publics (hôpitaux via leurs groupements d'achats, universités, Caisse des dépôts…) sont comptés à part.