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PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Service acheteur de l'État (DIJON), SIREN 172100000. 75 marchés notifiés 2024-2026 pour 33,4 M€.

33,4 M€
Marchés notifiés 2024-2026
42
entreprises titulaires
75
marchés (lignes)

Les principaux titulaires

Nature des achats

CPVMontant
Environnement, déchets, assainissement12,5 M€
Réparation et entretien8,2 M€
Santé et action sociale4,6 M€
Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…)4,5 M€
Travaux de construction1,3 M€
Administration, défense, sécurité sociale1,2 M€
Agriculture, sylviculture, horticulture1,1 M€
Architecture, ingénierie, études14 k€

Par année et par procédure

AnnéeMarchésMontant
20242714,2 M€
20251316 M€
2026353,2 M€
ProcédureMarchésMontant
Appel d'offres ouvert1724,2 M€
Procédure adaptée235,1 M€
Appel d'offres restreint322,7 M€
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable31,5 M€

Chaque marché (75)

Notifié leTitulaireObjetNature (CPV)ProcédureDuréeOffresPrixLieuMontantDétails
2025-02-28DERICHEBOURG PROPRETE (DERICHEBOURG MULTISERVICES)prestations de propretéEnvironnement, déchets, assainissement 90919200Appel d'offres ouvert48 mois2Mixte585,1 M€n° 2665353
2025-02-28DESAUTELacquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l’État dans la région Bourgogne-Franche-ComtéRéparation et entretien 50413200Appel d'offres ouvert48 mois6Mixte904,8 M€n° 2666818
2025-02-28VYV3 BOURGOGNEprestations de propretéEnvironnement, déchets, assainissement 90919200Appel d'offres ouvert48 mois1Mixte253,1 M€n° 2665358
2024-07-25LA MAISON BLEUE - RESEAURéservation de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois10Forfaitaire901,8 M€n° 2512415
2024-07-24LPCR COLLECTIVITES PUBLIQUES (LES PETITS CHAPERONS ROUGES)Réservations de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois10Forfaitaire901,7 M€n° 2512515
2024-11-26ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES (FACILITY MANAGEMENT)Le marché concerne le nettoyage des locaux et surfaces vitrées pour les services du ressort de la CA de Besançon. Lot 1 relancéEnvironnement, déchets, assainissement 90911300Appel d'offres ouvert45 mois6Mixte251,7 M€n° 2591729
2025-08-28PARAGON TRANSACTIONPrestations d’impression à la demande et l’exécution de prestations associées pour les services de l’État et de certains établissements publics implantés en région Bourgogne-Franche-Comté.Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79810000Appel d'offres ouvert48 mois1Unitaire901,6 M€n° 2771064
2024-06-19FONTAINE ET FILS ARCHIVES SERVICESPrestations d’archivage au profit des services et de certains établissements publics de l’État en région Bourgogne-Franche-ComtéServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79995100Appel d'offres ouvert48 mois3Unitaire901,6 M€n° 2489891
2024-10-23CENTAURE AVOCATSPrestations d’assistance et de représentation juridiques devant les juridictions administratives et judiciaires de première instance et d’appel pour le compte de la préfecture de la Côte d’Or et de la préfecture de l’Yonne dans le cadre du code de l’entrée et de séjour des étrangers et du droit d’asile ainsi que des contentieux ponctuels relatifs à d'autre domaines (ordre public etc). - Assistance et représentation juridiques devant les juridictions administrativesServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79110000Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable48 mois1Unitaire891 M€n° 2575708
2026-03-13EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA EST (EES - CLEVIA EST)Maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour certains services de l’État en Bourgogne-Franche-Comté (CVC7) - École de GendarmerieRéparation et entretien 50720000Appel d'offres ouvert48 mois3Mixte901 M€n° 2928708
2026-03-13EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA EST (EES - CLEVIA EST)Maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation pour certains services de l’État en Bourgogne-Franche-Comté (CVC7) - Département de l’YonneRéparation et entretien 50720000Appel d'offres ouvert48 mois3Mixte901 M€n° 2928723
2024-10-28COPAS SYSTEMESLe présent marché est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de fermeture automatique et semi-automatique ainsi que certains équipements manuels pour des services et des opérateurs de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté.Travaux de construction 45421148Appel d'offres ouvert48 mois5Forfaitaire39932 k€n° 2576135
2024-12-09EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST (EES - IE)Maintenance des installations de vidéo-surveillance, de contrôle d’accès et d’anti-intrusion.Réparation et entretien 50710000Appel d'offres restreint48 mois2Mixte90800 k€n° 2606484
2025-11-25VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONRéférencement d'opérateurs économiques susceptibles d’organiser des sorties à caractère touristique, culturel etou récréatif au profit des agents rémunérés sur le budget de l’Etat et exerçant en Bourgogne Franche-Comté. - DEPARTEMENT DE COTE-D'ORAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Appel d'offres restreint48 mois1Unitaire90800 k€n° 2848347
2024-08-22SIREN 379566649Le marché concerne le nettoyage des locaux et surfaces vitrées pour les services du ressort de la CA de Besançon. - Lot 3 : Tribunal judiciaire de MontbéliardEnvironnement, déchets, assainissement 90911200Appel d'offres ouvert48 mois17Mixte25573 k€n° 2544241
2024-08-26SIREN 531275915Le marché concerne le nettoyage des locaux et surfaces vitrées pour les services du ressort de la CA de Besançon. - Lot 7 : Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier - site Pasteur / Tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier - site Anne Franck (arrondissement Lons le Saunier )Environnement, déchets, assainissement 90911200Appel d'offres ouvert52 mois17Mixte39449 k€n° 2544237
2024-08-23SIREN 828216135Le marché concerne le nettoyage des locaux et surfaces vitrées pour les services du ressort de la CA de Besançon. - Lot 4 : Tribunal judiciaire de Belfort - site principal / Tribunal judiciaire de Belfort - site annexe /Conseil de prud'hommes et tribunal de commerce de Belfort (arrondissement Belfort )Environnement, déchets, assainissement 90911200Appel d'offres ouvert48 mois17Mixte90438 k€n° 2544285
2024-08-22SIREN 429861669Le marché concerne le nettoyage des locaux et surfaces vitrées pour les services du ressort de la CA de Besançon. - Lot 5 : Tribunal judiciaire de Vesoul / Conseil de prud'hommes et tribunal de commerce de Vesoul (arrondissement Vesoul )Environnement, déchets, assainissement 90911200Appel d'offres ouvert48 mois17Mixte70427 k€n° 2544233
2024-07-27SIREN 837954171Réservation de places d'accueil en crèches.Santé et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois3Forfaitaire90415 k€n° 2512255 · sous-traitance
2024-07-22POSITIF (FIREM)L'accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes des services de l'État en région Bourgogne Franche-Comté - sites de l'ex-Bourgogne (Côte d’Or, Saône-et-Loire, Yonne et Nièvre) - sites de l’ex-Franche-Comté (Jura, Doubs, Haute-Saône et Territoire de Belfort)Réparation et entretien 50532400Appel d'offres ouvert48 mois6Mixte90400 k€n° 2521237
2024-08-22SIREN 379129497Le marché concerne le nettoyage des locaux et surfaces vitrées pour les services du ressort de la CA de Besançon.Environnement, déchets, assainissement 90911200Appel d'offres ouvert48 mois17Mixte39358 k€n° 2544253
2024-10-28TK ELEVATOR FRANCELe présent marché est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de fermeture automatique et semi-automatique ainsi que certains équipements manuels pour des services et des opérateurs de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté. - Nièvre (58) et Yonne (58)Travaux de construction 45421148Appel d'offres ouvert51 mois5Forfaitaire58340 k€n° 2576115
2025-02-28SIREN 841143217prestations de propreté - DDPN 90Environnement, déchets, assainissement 90919200Appel d'offres ouvert48 mois5Mixte90328 k€n° 2665143
2024-10-23CENTAURE AVOCATSPrestations d’assistance et de représentation juridiques devant les juridictions administratives et judiciaires de première instance et d’appel pour le compte de la préfecture de la Côte d’Or et de la préfecture de l’Yonne dans le cadre du code de l’entrée et de séjour des étrangers et du droit d’asile ainsi que des contentieux ponctuels relatifs à d'autre domaines (ordre public etc). - Assistance et représentation juridiques devant les juridictions judiciairesServices aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79110000Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable48 mois1Unitaire89250 k€n° 2575674
2024-10-28COPAS SYSTEMESLe présent marché est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de fermeture automatique et semi-automatique ainsi que certains équipements manuels pour des services et des opérateurs de l’État en région Bourgogne-Franche-Comté : lot Haute Saône - Territoire de BelfortRéparation et entretien 50712000Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable48 mois1Forfaitaire90205 k€n° 2577363
2024-07-24LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE (CBFC)Réservations de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois5Forfaitaire90166 k€n° 2512525
2024-07-24VYV3 BOURGOGNERéservation de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois3Forfaitaire89157 k€n° 2512545
2026-06-12DUC & PRENEUFRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Dijon 2Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte21136 k€n° 1300214585
2024-07-26SIREN 304307655Réservation de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois5Forfaitaire90129 k€n° 2512460
2025-03-19VYV3 BOURGOGNEGestion des places réservées en crèches par le préfet de région au titre de l’action sociale interministérielle.Administration, défense, sécurité sociale 75130000Procédure adaptée49 mois3Forfaitaire90114 k€n° 2678198
2026-06-12VYV3 BOURGOGNERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Dijon 1Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte21113 k€n° 1300214623
2026-05-11VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONsorties récréatives SRIAS pour 2026Administration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée8 mois11Forfaitaire90112 k€n° 2946663
2024-07-24CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF)Réservation de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois5Forfaitaire90108 k€n° 2512285
2024-07-24SIREN 215801945Réservation de places en crèchesSanté et action sociale 85312110Procédure adaptée50 mois2Forfaitaire58102 k€n° 2512535
2026-06-12ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE (ADSEAN)Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Nevers 1Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte5878 k€n° 1300214664
2026-06-12FONDATION PLURIELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Besançon 1Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte2571 k€n° 1300214592
2026-06-15VYV3 BOURGOGNERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Auxerre 1Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte8968 k€n° 1300214643
2026-06-12SIREN 451326698Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Nevers 2Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte5865 k€n° 1300214604
2026-06-15SIREN 433163573Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - SensAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte8954 k€n° 1300214686
2026-06-12TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Besançon 2Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte2547 k€n° 1300214682
2026-06-16SIREN 343147013Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - AutunAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7144 k€n° 1300214684
2026-06-12TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Vesoul 2Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7044 k€n° 1300214665
2026-06-12FONDATION PLURIELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Montbéliard-BelfortAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte9041 k€n° 1300214654
2026-06-12TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Lons le SaunierAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte3939 k€n° 1300214631
2026-06-15IDVERDERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Chalon sur Saône 2Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7138 k€n° 1300214666
2026-06-15IDVERDERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Auxerre 2Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte8937 k€n° 1300214667
2025-05-14VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONSORTIE FAMILIALE SRIAS 2025- TOUROPARCAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois1Forfaitaire9035 k€n° 2713734
2026-06-12SIREN 442980736Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Lure-LuxeuilAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7029 k€n° 1300214672
2024-12-06SIREN 380666651Le présent projet concerne la sortie familiale à Nigloland.Administration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois2Forfaitaire9026 k€n° 2573511
2026-06-15GROUPE ASSOCIATIF HANDY UPRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Vesoul 1Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7022 k€n° 1300214683
2026-06-12ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Chalon sur Saône 1Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7120 k€n° 1300214574
2024-08-06SIREN 380666651Le présent projet a pour objet une sortie à Guédelon organisée par la SRIAS à l'été 2024Administration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois2Forfaitaire9019 k€n° 2522925
2026-06-15SIREN 818706152Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Le CreusotAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte7117 k€n° 1300214615
2025-07-29VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONSortie familiale à Mulhouse dans le cadre de l'exposition FOLIE FLOREAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée3 mois2Forfaitaire9016 k€n° 2758378
2025-06-19VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONSORTIE FAMILIALE A LA GUINGUETTE DE COULANGES SUR YONNEAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois2Forfaitaire9016 k€n° 2734358
2025-05-14VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONSortie SRIAS 2025 - SEMUR EN AUXOISAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée2 mois1Forfaitaire9015 k€n° 2712929
2026-06-15TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - LouhansAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Forfaitaire7114 k€n° 1300214673
2026-06-12TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - DoleAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte3913 k€n° 1300214586
2024-09-08VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONLe présent projet concerne la sortie familiale au parc des combesAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois1Forfaitaire9013 k€n° 2558046
2026-06-16JURALLIANCERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Saint ClaudeAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte3913 k€n° 1300214575
2025-06-25SIREN 380666651Sortie familiale à Saint FargeauAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée2 mois2Forfaitaire9012 k€n° 2739613
2025-09-23SIREN 380666651SORTIE FAMILIALE A PARISAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée2 mois2Forfaitaire9012 k€n° 2795209
2024-06-27VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONOrganisation d'une sortie d'une journée au parc WesserlingAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois2Forfaitaire909 408 €n° 2500371
2026-06-15IDVERDERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - MâconAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte718 547 €n° 1300214587
2026-06-15SIREN 433163573Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - AvallonAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte898 300 €n° 1300214685
2026-03-28SIREN 830230322Réalisation d’un diagnostic de l’état des milieux et de la pollution de sols sur le site de la caserne Vaillant à Dijon (21000).Architecture, ingénierie, études 71351500Procédure adaptée7 mois10ForfaitaireFR8 278 €n° 2926628
2026-06-12TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - MontbéliardAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte257 474 €n° 1300214642
2026-03-05A.E.D.EXPERTISES (AED GROUPE)Réalisation d’un diagnostic sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments sur le site de la caserne Vaillant à Dijon (21000).Architecture, ingénierie, études 71621000Procédure adaptée5 mois20Forfaitaire215 475 €n° 2911537
2026-06-12VYV3 BOURGOGNERéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - MontbardAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte215 397 €n° 1300214681
2026-06-12SIREN 433163573Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - ClamecyAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte584 992 €n° 1300214633
2026-06-12DUC & PRENEUFRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Dijon 3Agriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte214 800 €n° 1300214663
2026-06-12TERIDEAL TARVELRéalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - GrayAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte704 280 €n° 1300214605
2024-10-04VOYAGES GIRARDOT ORGANISATIONLa présente consultation a pour objet une sortie au parc des Campaines dans le DoubsAdministration, défense, sécurité sociale 75124000Procédure adaptée1 mois2Forfaitaire904 128 €n° 2568411
2026-06-12SIREN 451326698Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Château ChinonAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte582 520 €n° 1300214613
2026-06-12SIREN 451326698Réalisation de prestations d'entretien des espaces verts des services de l’État et de certains établissements publics situés en région Bourgogne-Franche-Comté - Cosne cours sur LoireAgriculture, sylviculture, horticulture 77310000Appel d'offres restreint48 mois30Mixte582 340 €n° 1300214573

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP) consolidées, data.gouv.fr, fichiers 2024-2026 ; acheteurs = services de l'État (ministères, directions, préfectures : SIREN 11, 12, 17, et services non référencés 15/16). Marchés > 40 k€ HT notifiés ; marchés de défense classifiés et achats < 40 k€ absents. Montant = valeur du marché à la notification (souvent pluriannuelle, parfois un maximum d'accord-cadre), partagée entre cotitulaires et plafonnée à 1 Md€ par marché dans les totaux. Les établissements publics (hôpitaux via leurs groupements d'achats, universités, Caisse des dépôts…) sont comptés à part.