| 2025-11-27 | ON-X GROUPE | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’audit des systèmes d’information des opérateurs de réseaux fixes en France (métropole et outremer). Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). ATTENTION : La présente consultation concerne à la fois l’attribution de l’accord-cadre et du marché subséquent n°01. Le marché subséquent n°01 sera analysé postérieurement à l’attribution de l’accord-cadre. | Services informatiques 72810000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 2 | Unitaire | 75 | 760 k€ | n° 202528273S |
| 2025-11-27 | CGI FRANCE | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’audit des systèmes d’information des opérateurs de réseaux fixes en France (métropole et outremer). Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). ATTENTION : La présente consultation concerne à la fois l’attribution de l’accord-cadre et du marché subséquent n°01. Le marché subséquent n°01 sera analysé postérieurement à l’attribution de l’accord-cadre. | Services informatiques 72810000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 2 | Unitaire | 75 | 760 k€ | n° 202528272S |
| 2026-07-16 | NEOGEO TECHNOLOGIES (NEOGEO TECH) | Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour l’outil cartographique « Mon réseau mobile ». | Services informatiques 72000000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 6 | Unitaire | 75 | 400 k€ | n° 1300215445 |
| 2025-03-04 | SIREN 933206823 | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études portant sur la collecte, la fourniture de données de coûts financiers et sur la complétion de modèles de coûts d’un réseau radio mobile en France. Il est composé de deux lots décrits à l’Article 2 du CCTP. Conformément à l’Article 3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), le marché est composé de deux lots : - Lot 1 : Coûts financiers de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer ; - Lot 2 : Réalisation d’adaptations d’outils existants de modélisation de coûts de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer. L’accord-cadre définit les besoins de l’Arcep pour chacun de ces lots. - Coûts financiers de déploiement et d’explo | Autres services 98390000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 4 | Unitaire | 75 | 220 k€ | n° 2674283 |
| 2025-03-04 | SIREN 440910594 | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études portant sur la collecte, la fourniture de données de coûts financiers et sur la complétion de modèles de coûts d’un réseau radio mobile en France. Il est composé de deux lots décrits à l’Article 2 du CCTP. Conformément à l’Article 3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), le marché est composé de deux lots : - Lot 1 : Coûts financiers de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer ; - Lot 2 : Réalisation d’adaptations d’outils existants de modélisation de coûts de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer. L’accord-cadre définit les besoins de l’Arcep pour chacun de ces lots. - Coûts financiers de déploiement et d’explo | Autres services 98390000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 4 | Unitaire | 75 | 220 k€ | n° 202505738S |
| 2025-03-04 | Titulaire non identifié (00001) | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études portant sur la collecte, la fourniture de données de coûts financiers et sur la complétion de modèles de coûts d’un réseau radio mobile en France. Il est composé de deux lots décrits à l’Article 2 du CCTP. Conformément à l’Article 3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), le marché est composé de deux lots : - Lot 1 : Coûts financiers de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer ; - Lot 2 : Réalisation d’adaptations d’outils existants de modélisation de coûts de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer. L’accord-cadre définit les besoins de l’Arcep pour chacun de ces lots. - Coûts financiers de déploiement et d’explo | Autres services 98390000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 4 | Unitaire | 75 | 220 k€ | n° 202505739S |
| 2025-12-10 | SIREN 795401363 | Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations en matière de conception graphique, maquettage et mise en page de supports de communication. Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). | Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79822500 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 34 | Unitaire | 75 | 160 k€ | n° 1300210000 |
| 2025-12-29 | ON-X GROUPE | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’audit des systèmes d’information des opérateurs de réseaux fixes en France (métropole et outremer). Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Marché subséquent 1 : audit du groupe Altitude. | Services informatiques 72314000 | Appel d'offres ouvert | 16 mois | 2 | Forfaitaire | 75 | 157 k€ | n° 2025S31351 |
| 2025-12-23 | SIREN 487513178 | Le présent marché a pour objet le développement et la maintenance d’un portail web permettant la collecte, la vérification et le traitement de fichiers de données. Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). | Services informatiques 72314000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 20 | Mixte | FR | 150 k€ | n° 1300210382 |
| 2025-03-11 | SIREN 381429612 | Prestations de traduction du français vers l'anglais et de l'anglais vers le français | Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79530000 | Procédure adaptée | 48 mois | 14 | Unitaire | 75 | 142 k€ | n° 1700131638 |
| 2024-12-19 | SIREN 847677036 | Réalisation d’un bilan de la régulation symétrique des réseaux FttH en France. | Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79311000 | Procédure adaptée | 24 mois | 5 | Mixte | 75 | 142 k€ | n° 1800079480 |
| 2025-12-17 | ENOV (WE FIELDWORK) | Le présent marché a pour objet la réalisation d’un sondage visant à mieux connaître les attentes et besoins des utilisateurs de services postaux, qu’ils soient expéditeurs ou destinataires de courriers. Ce sondage porte en priorité sur les consommateurs grand public (tranche ferme), et pourra également concerner les petits professionnels tels que les PME, professions libérales, etc. (tranche optionnelle). | Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79342310 | Appel d'offres ouvert | 12 mois | 5 | Forfaitaire | 75 | 70 k€ | n° 1000192504 |
| 2025-12-22 | Titulaire non identifié (00002) | Le présent marché a pour objet le recensement des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de services de communications électroniques en accès fixe, mobile et couplées fixe-mobile. Ce recensement couvre les offres grand public commercialisées en France métropolitaine et dans les départements et collectivités d’outre-mer. Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). | Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79311410 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 2 | Forfaitaire | 75 | 60 k€ | n° 1000192598 |
| 2025-09-16 | CGI FRANCE | Réalisation d’une étude portant sur le recensement et l’analyse des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de communications électroniques (voix et/ou données) en accès fixe, en accès mobile et couplées fixe mobile, disponibles sur catalogue et spécifiquement destinées aux clients non résidentiels (ie. destinées aux professionnels et entreprises). | Services aux entreprises (conseil, juridique, publicité, nettoyage…) 79300000 | Appel d'offres ouvert | 48 mois | 3 | Forfaitaire | 75 | 46 k€ | n° 1000190390 |
| 2024-11-08 | CGI FRANCE | Réalisation de prestations d’audit afin de vérifier le caractère non discriminatoire du processus relatif aux locaux raccordables sur demande des réseaux FttH du groupe Orange. | Services informatiques 72220000 | Procédure adaptée | 6 mois | 3 | Forfaitaire | 90 | 38 k€ | n° 1512868446 |
| 2025-03-07 | SIREN 933206823 | Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études portant sur la collecte, la fourniture de données de coûts financiers et sur la complétion de modèles de coûts d’un réseau radio mobile en France. - Lot 1 : Coûts financiers de déploiement et d’exploitation d’un réseau mobile en France métropolitaine et en outremer : marché subséquent n° | Autres services 98390000 | Appel d'offres ouvert | 3 mois | 3 | Forfaitaire | 75 | 9 150 € | n° 1000186071 |