ASS N A C NOTRE ATELIER COMMUN
association · Association · Paris 11e Arrondissement · SIREN 444432793. 436 k€ reçus de l'État sur les 3 lignes publiées.
Subventions de l'État — 2023
| Programme (ministère) | Montant |
|---|---|
| Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat — Logement et rénovation urbaine | 300 k€ |
| Patrimoines — Culture | 136 k€ |
Le détail des 3 lignes
| Programme | Ministère | Objet de la subvention | Établissement | Montant |
|---|---|---|---|---|
| Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat (135) | Logement et rénovation urbaine | Soutien à l'opération "la preuve par 7 " démarche expérimentale d’urbanisme et d ’architecture | SIRET 44443279300057 · Paris 11e Arrondissement · Association | 300 k€ |
| Patrimoines (175) | Culture | Promotion, diffusion et sensibilisation à l'architecture | SIRET 44443279300057 · Paris 11e Arrondissement · Association | 120 k€ |
| Patrimoines (175) | Culture | projet de préservation du patrimoine | SIRET 44443279300057 · Paris 11e Arrondissement · Association | 16 k€ |
Sources : PLF 2025, annexe jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations » (versements 2023), data.economie.gouv.fr ; Données essentielles de la commande publique (DECP) consolidées, data.gouv.fr, fichiers 2024-2026 ; acheteurs = services de l'État (ministères, directions, préfectures : SIREN 11, 12, 17, et services non référencés 15/16). Marchés > 40 k€ HT notifiés ; marchés de défense classifiés et achats < 40 k€ absents. Montant = valeur du marché à la notification (souvent pluriannuelle, parfois un maximum d'accord-cadre), partagée entre cotitulaires et plafonnée à 1 Md€ par marché dans les totaux. Les établissements publics (hôpitaux via leurs groupements d'achats, universités, Caisse des dépôts…) sont comptés à part.