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COMITE DEPART OLYMPIQUE ET SPORTIF

association · Association · Belfort · SIREN 377707609. 116 k€ reçus de l'État sur les 7 lignes publiées.

Fiche officielle (annuaire des entreprises) ↗

116 k€
Subventions de l'État (versements 2023)
0 €
Marchés publics de l'État notifiés 2024-2026
116 k€
en 2023

Subventions de l'État — 2023

Programme (ministère)Montant
Jeunesse et vie associative — Sports, jeunesse et vie associative47 k€
Sport — Sports, jeunesse et vie associative32 k€
Administration pénitentiaire — Justice25 k€
Politique de la ville — Logement et rénovation urbaine11 k€
Enseignement scolaire public du premier degré — Éducation nationale202 €

Le détail des 7 lignes

ProgrammeMinistèreObjet de la subventionÉtablissementMontant
Jeunesse et vie associative (163)Sports, jeunesse et vie associativeSNU /SIRET 37770760900055 · Belfort · Association35 k€
Sport (219)Sports, jeunesse et vie associativePratiques sportives pour tous - Sport de nature - Protection de la santé par le sport - Prévention du harcèlement et des violences sexuelles tous - Protection de la santé par le sport - Prévention du harcèlement et des violences sexuellesSIRET 37770760900055 · Belfort · Association32 k€
Administration pénitentiaire (107)JusticePrestation de serviceSIRET 37770760900055 · Belfort · Association25 k€
Politique de la ville (147)Logement et rénovation urbaineAnimation sociale des quartiersSIRET 37770760900055 · Belfort · Association11 k€
Jeunesse et vie associative (163)Sports, jeunesse et vie associativeFONJEP JEUNESSIRET 37770760900055 · BELFORT · Catégorie juridique 07 164 €
Jeunesse et vie associative (163)Sports, jeunesse et vie associativeFonct et Innov FDVA /SIRET 37770760900055 · Belfort · Association5 000 €
Enseignement scolaire public du premier degré (140)Éducation nationalePrestation de serviceSIRET 37770760900055 · Belfort · Association202 €

Sources : PLF 2025, annexe jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations » (versements 2023), data.economie.gouv.fr ; Données essentielles de la commande publique (DECP) consolidées, data.gouv.fr, fichiers 2024-2026 ; acheteurs = services de l'État (ministères, directions, préfectures : SIREN 11, 12, 17, et services non référencés 15/16). Marchés > 40 k€ HT notifiés ; marchés de défense classifiés et achats < 40 k€ absents. Montant = valeur du marché à la notification (souvent pluriannuelle, parfois un maximum d'accord-cadre), partagée entre cotitulaires et plafonnée à 1 Md€ par marché dans les totaux. Les établissements publics (hôpitaux via leurs groupements d'achats, universités, Caisse des dépôts…) sont comptés à part.