CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS
association · Association · Cernay · SIREN 330606807. 452 k€ reçus de l'État sur les 4 lignes publiées.
Subventions de l'État — 2023
| Programme (ministère) | Montant |
|---|---|
| Paysages, eau et biodiversité — Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques | 387 k€ |
| Écologie — Budget et comptes publics | 32 k€ |
| Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire — Partenariat avec les collectivités territoriales et décentralisation | 30 k€ |
| Soutien de la politique de la défense — Armées et anciens combattants | 2 564 € |
Le détail des 4 lignes
| Programme | Ministère | Objet de la subvention | Établissement | Montant |
|---|---|---|---|---|
| Paysages, eau et biodiversité (113) | Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques | Gestion RNN, zones humides, PRA Maculinea, SIN , Espèces Exotiques Envahissantes | SIRET 33060680700031 · Cernay · Association | 387 k€ |
| Écologie (362) | Budget et comptes publics | Activité sociale en lien avec l'environnement | SIRET 33060680700031 · Cernay · Association | 32 k€ |
| Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire (112) | Partenariat avec les collectivités territoriales et décentralisation | Projet d'aménagement du territoire | SIRET 33060680700031 · Cernay · Association | 30 k€ |
| Soutien de la politique de la défense (212) | Armées et anciens combattants | Prestation de service | SIRET 33060680700031 · Cernay · Association | 2 564 € |
Sources : PLF 2025, annexe jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations » (versements 2023), data.economie.gouv.fr ; Données essentielles de la commande publique (DECP) consolidées, data.gouv.fr, fichiers 2024-2026 ; acheteurs = services de l'État (ministères, directions, préfectures : SIREN 11, 12, 17, et services non référencés 15/16). Marchés > 40 k€ HT notifiés ; marchés de défense classifiés et achats < 40 k€ absents. Montant = valeur du marché à la notification (souvent pluriannuelle, parfois un maximum d'accord-cadre), partagée entre cotitulaires et plafonnée à 1 Md€ par marché dans les totaux. Les établissements publics (hôpitaux via leurs groupements d'achats, universités, Caisse des dépôts…) sont comptés à part.