20 k€
Marchés notifiés 2024-2026
Les principaux titulaires
Nature des achats
| CPV | Montant |
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| Architecture, ingénierie, études | 20 k€ |
Par année et par procédure
| Année | Marchés | Montant |
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| 2026 | 1 | 20 k€ |
| Procédure | Marchés | Montant |
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| Procédure adaptée | 1 | 20 k€ |
Chaque marché (1)
| Notifié le | Titulaire | Objet | Nature (CPV) | Procédure | Durée | Offres | Prix | Lieu | Montant | Détails |
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| 2026-06-30 | SIREN 534848072 | Réalisation d’une étude visant à déterminer d’une part l’opportunité, et d’autre part les modalités d’une recharge granulométrique de la « Cure » à l’aval du barrage des Settons. L’étude qualifiera également les incidences de la retenue sur le régime thermique de la rivière « La Cure » à l’aval du barrage et les mesures de gestion qui, le cas échéant, permettraient de réduire ces incidences. L’étude devra déterminer, s’il y a effectivement un impact, les zones concernées et l’ampleur de l’impact. Dans le cas où un impact serait avéré, l’étude devra proposer des mesures correctives de gestion du barrage ou d’apport granulométrique (méthodologie et typologie de l’apport). | Architecture, ingénierie, études 71241000 | Procédure adaptée | 6 mois | 3 | Forfaitaire | 58 | 20 k€ | n° 1513778372 |
Source : Données essentielles de la commande publique (DECP) consolidées, data.gouv.fr, fichiers 2024-2026 ; acheteurs = services de l'État (ministères, directions, préfectures : SIREN 11, 12, 17, et services non référencés 15/16). Marchés > 40 k€ HT notifiés ; marchés de défense classifiés et achats < 40 k€ absents. Montant = valeur du marché à la notification (souvent pluriannuelle, parfois un maximum d'accord-cadre), partagée entre cotitulaires et plafonnée à 1 Md€ par marché dans les totaux. Les établissements publics (hôpitaux via leurs groupements d'achats, universités, Caisse des dépôts…) sont comptés à part.